Le Projet d’arrêté Le projet d’arrêté soumis à consultation du public concerne l’autorisation de vénerie sous terre qui inclut une période complémentaire en 2021: « ARTICLE 2 » La préfecture n’a publié aucune note de présentation. AVES France vous invite à vous opposer à ce projet d’arrêté, avant le 17 mai 2021. Important : pour que votre avis soit pris…Continue reading Haute-Marne jusqu’au 17 mai 2021 inclus : consultation publique sur la période complémentaire de vénerie sous terre du blaireau
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Charente-Maritime jusqu’au 18 mai 2021 inclus : consultation publique sur la période complémentaire de vénerie sous terre du blaireau
Le Projet d’arrêté Le projet d’arrêté soumis à consultation du public concerne l’autorisation de vénerie sous terre qui inclut une période complémentaire en 2021: « ARTICLE 8 » La préfecture n’a publié aucune note de présentation. AVES France vous invite à vous opposer à ce projet d’arrêté , avant le 18 mai 2021. Important : pour que votre avis soit…Continue reading Charente-Maritime jusqu’au 18 mai 2021 inclus : consultation publique sur la période complémentaire de vénerie sous terre du blaireau
Sarthe jusqu’au 11 mai 2021 inclus : consultation publique sur la période complémentaire de vénerie sous terre du blaireau
Le Projet d’arrêté Le projet d’arrêté soumis à consultation du public concerne l’autorisation de vénerie sous terre qui inclut deux périodes complémentaires en 2021: « ARTICLE 8 » La préfecture a publié une note de présentation. AVES France vous invite à vous opposer à ce projet d’arrêté , avant le 11 mai 2021. Important : pour que votre avis soit…Continue reading Sarthe jusqu’au 11 mai 2021 inclus : consultation publique sur la période complémentaire de vénerie sous terre du blaireau
Essonne jusqu’au 6 mai 2021 inclus : consultation publique sur la période complémentaire de vénerie sous terre du blaireau
Le Projet d’arrêté Le projet d’arrêté soumis à consultation du public concerne l’autorisation de vénerie sous terre qui inclut une période complémentaire en 2021: « ARTICLE 13 » La préfecture a publié aucune note de présentation. AVES France vous invite à vous opposer à ce projet d’arrêté , avant le 6 mai 2021. Important : pour que votre avis soit…Continue reading Essonne jusqu’au 6 mai 2021 inclus : consultation publique sur la période complémentaire de vénerie sous terre du blaireau
Ardennes jusqu’au 17 mai 2021 inclus : consultation publique sur la période complémentaire de vénerie sous terre du blaireau
Le Projet d’arrêté Le projet d’arrêté soumis à consultation du public concerne l’autorisation de vénerie sous terre qui inclut une période complémentaire en 2021: « ARTICLE 2 » La préfecture a publié une note de présentation. AVES France vous invite à vous opposer à ce projet d’arrêté , avant le 17 mai 2021. Important : pour que votre avis soit…Continue reading Ardennes jusqu’au 17 mai 2021 inclus : consultation publique sur la période complémentaire de vénerie sous terre du blaireau
Allier jusqu’au 5 mai 2021 inclus : consultation publique sur la période complémentaire de vénerie sous terre du blaireau
Le Projet d’arrêté Le projet d’arrêté soumis à consultation du public concerne l’autorisation de vénerie sous terre qui inclut deux périodes complémentaires en 2021: « ARTICLE 3 » La préfecture a publié une note de présentation. AVES France vous invite à vous opposer à ce projet d’arrêté , avant le 5 mai 2021. Important : pour que votre avis soit…Continue reading Allier jusqu’au 5 mai 2021 inclus : consultation publique sur la période complémentaire de vénerie sous terre du blaireau
Aube jusqu’au 11 mai 2021 inclus : consultation publique sur la période complémentaire de vénerie sous terre du blaireau
Le Projet d’arrêté Le projet d’arrêté soumis à consultation du public concerne l’autorisation de vénerie sous terre qui inclut une période complémentaire en 2021: « ARTICLE 2 » La préfecture a publié une note de présentation. AVES France vous invite à vous opposer à ce projet d’arrêté , avant le 11 mai 2021. Important : pour que votre avis soit…Continue reading Aube jusqu’au 11 mai 2021 inclus : consultation publique sur la période complémentaire de vénerie sous terre du blaireau
Aisne jusqu’au 30 avril 2021 inclus : consultation publique sur la période complémentaire de vénerie sous terre du blaireau
Le Projet d’arrêté Le projet d’arrêté soumis à consultation du public concerne l’autorisation de vénerie sous terre qui inclut une période complémentaire en 2021: « ARTICLE 4 » La préfecture a publié une note de présentation. AVES France vous invite à vous opposer à ce projet d’arrêté , avant le 30 avril 2021. Important : pour que votre avis soit…Continue reading Aisne jusqu’au 30 avril 2021 inclus : consultation publique sur la période complémentaire de vénerie sous terre du blaireau
Saône-et-Loire jusqu’au 6 mai 2021 inclus : consultation publique sur la période complémentaire de vénerie sous terre du blaireau
Le Projet d’arrêté Le projet d’arrêté soumis à consultation du public concerne l’autorisation de vénerie sous terre qui inclut une période complémentaire en 2021: « ARTICLE 1 » La préfecture a publié une note de présentation. AVES France vous invite à vous opposer à ce projet d’arrêté , avant le 6 mai 2021. Important : pour que votre avis soit…Continue reading Saône-et-Loire jusqu’au 6 mai 2021 inclus : consultation publique sur la période complémentaire de vénerie sous terre du blaireau
Eure jusqu’au 10 mai 2020 inclus : consultation publique sur la période complémentaire de vénerie sous terre du blaireau
Le Projet d’arrêté Le projet d’arrêté soumis à consultation du public concerne l’autorisation de une période complémentaire de vénerie sous terre du blaireau en 2022 : « ARTICLE 15 » La préfecture n’a pas publié de note de présentation. AVES France vous invite à vous opposer à ce projet d’arrêté , avant le 10 Mai 2021. Important : pour que…Continue reading Eure jusqu’au 10 mai 2020 inclus : consultation publique sur la période complémentaire de vénerie sous terre du blaireau
