Le Projet d’arrêté Un projet d’arrêté est soumis à consultation du public à propos de l’autorisation de vénerie sous terre instaurant une période complémentaire du 15 mai à l’ouverture générale. « Article 2 » page 4. La préfecture a publié une note de présentation. AVES France vous invite à vous opposer à ce projet d’arrêté jusqu’au…Continue reading Savoie jusqu’au 25 mai 2021 inclus : consultation publique sur la période complémentaire de vénerie sous terre du blaireau
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Haute-Garonne jusqu’au 20 mai 2021 inclus : consultation publique sur la période complémentaire de vénerie sous terre du blaireau
Le Projet d’arrêté Un projet d’arrêté est soumis à consultation du public à propos de l’autorisation de vénerie sous terre instaurant une période complémentaire du 15 mai à l’ouverture générale. « Article 5 » page 5. La préfecture a publié une note de présentation. AVES France vous invite à vous opposer à ce projet d’arrêté jusqu’au…Continue reading Haute-Garonne jusqu’au 20 mai 2021 inclus : consultation publique sur la période complémentaire de vénerie sous terre du blaireau
Ille-et-Vilaine jusqu’au 19 mai 2021 inclus : consultation publique sur la période complémentaire de vénerie sous terre du blaireau
Le Projet d’arrêté Le projet d’arrêté soumis à consultation du public concerne l’autorisation de vénerie sous terre qui inclut une période complémentaire du 15 mai 2021 au 14 septembre 2021, et du 15 mai 2022 au 30 juin 2022« ARTICLE 3 » page 3 La préfecture a publié une note de présentation sans aucun élément relatif au…Continue reading Ille-et-Vilaine jusqu’au 19 mai 2021 inclus : consultation publique sur la période complémentaire de vénerie sous terre du blaireau
Indre-et-Loire jusqu’au 18 mai 2021 inclus : consultation publique sur la période complémentaire de vénerie sous terre du blaireau
Le Projet d’arrêté Le projet d’arrêté soumis à consultation du public concerne l’autorisation de vénerie sous terre instaurant une période complémentaire du 1er juillet 2021 à la date de l’ouverture générale d’une part, et du 15 mai 2022 au 30 juin 2022, d’autre part.« ARTICLE 1er » La préfecture n’a pas publié de note de présentation. AVES France vous invite…Continue reading Indre-et-Loire jusqu’au 18 mai 2021 inclus : consultation publique sur la période complémentaire de vénerie sous terre du blaireau
Indre jusqu’au 18 mai 2021 inclus : consultation publique sur la période complémentaire de vénerie sous terre du blaireau
Le Projet d’arrêté Deux projets d’arrêtés sont soumis à consultation du public à propos de l’autorisation de vénerie sous terre instaurant une période complémentaire en 2021 et 2022 sur 48 communes du département.Le premier projet d’arrêté prévoit une période complémentaire allant du 15 au 30 juin 2021 et le second projet d’arrêté prévoit une période…Continue reading Indre jusqu’au 18 mai 2021 inclus : consultation publique sur la période complémentaire de vénerie sous terre du blaireau
Seine-et-Marne jusqu’au 06 mai 2021 inclus : consultation publique sur la période complémentaire de vénerie sous terre du blaireau
Le Projet d’arrêté Le projet d’arrêté soumis à consultation du public concerne l’autorisation de vénerie sous terre instaurant une période complémentaire en 2021: « ARTICLE 1er » La préfecture a publié une note de présentation connexe sans rapport avec le projet d’arrêté. AVES France vous invite à vous opposer à ce projet d’arrêté, jusqu’au 6 mai 2021 à minuit. Important…Continue reading Seine-et-Marne jusqu’au 06 mai 2021 inclus : consultation publique sur la période complémentaire de vénerie sous terre du blaireau
Département de la Creuse jusqu’au 25 mai 2021 inclus : consultation publique sur la période complémentaire de vénerie sous terre du blaireau
Le Projet d’arrêté Le projet d’arrêté soumis à consultation du public concerne l’autorisation de vénerie sous terre qui prévoit une période complémentaire du 1er juillet 2021 au 14 septembre 2021 et une autre du 15 mai 2022 au 30 juin 2022 « ARTICLE 1er » La préfecture a publié une note de présentation AVES France vous invite à…Continue reading Département de la Creuse jusqu’au 25 mai 2021 inclus : consultation publique sur la période complémentaire de vénerie sous terre du blaireau
Vienne jusqu’au 20 mai 2021 inclus : consultation publique sur la période complémentaire de vénerie sous terre du blaireau
Le Projet d’arrêté Le projet d’arrêté soumis à consultation du public concerne l’autorisation de vénerie sous terre qui inclut une période complémentaire en 2021 et une autre en 2022 : « ARTICLE 2 » page 10 La préfecture a publié une note de présentation sans aucun élément relatif au blaireau AVES France vous invite à vous opposer à…Continue reading Vienne jusqu’au 20 mai 2021 inclus : consultation publique sur la période complémentaire de vénerie sous terre du blaireau
Mayenne jusqu’au 19 mai 2021 inclus : consultation publique sur la période complémentaire de vénerie sous terre du blaireau
Le Projet d’arrêté Le projet d’arrêté soumis à consultation du public concerne l’autorisation de vénerie sous terre qui inclut une période complémentaire en 2021: « ARTICLE 3 » La préfecture n’a publié aucune note de présentation. AVES France vous invite à vous opposer à ce projet d’arrêté, avant le 19 mai 2021. Important : pour que votre avis soit pris…Continue reading Mayenne jusqu’au 19 mai 2021 inclus : consultation publique sur la période complémentaire de vénerie sous terre du blaireau
Corrèze jusqu’au 17 mai 2021 inclus : consultation publique sur la période complémentaire de vénerie sous terre du blaireau
Le Projet d’arrêté Le projet d’arrêté soumis à consultation du public concerne l’autorisation de vénerie sous terre instaurant une période complémentaire en 2021: « ARTICLE 1er » La préfecture a publié une note de présentation. AVES France vous invite à vous opposer à ce projet d’arrêté, avant le 17 mai 2021. Important : pour que votre avis soit pris en…Continue reading Corrèze jusqu’au 17 mai 2021 inclus : consultation publique sur la période complémentaire de vénerie sous terre du blaireau
