Le Projet d’arrêté Le projet d’arrêté soumis à consultation du public concerne l’autorisation d’une période complémentaire de déterrage du blaireau en 2021 : « ARTICLE 3 » La préfecture a publié une note de présentation. AVES France vous invite à vous opposer à ce projet d’arrêté, avant le 20 Mai 2020. Important : pour que votre avis soit pris en…Continue reading Landes jusqu’au 20 mai 2020 inclus : consultation publique sur la période complémentaire de vénerie sous terre du blaireau
Catégorie : Consultations terminées – attente de la synthèse
Aveyron jusqu’au 20 mai 2020 inclus : consultation publique sur la période complémentaire de vénerie sous terre du blaireau
Le Projet d’arrêté Le projet d’arrêté soumis à consultation du public concerne l’autorisation de 2 périodes complémentaires de déterrage du blaireau en 2021 : « ARTICLE 4 » La préfecture a publié une note de présentation. AVES France vous invite à vous opposer à ce projet d’arrêté , avant le 20 Mai 2020. Important : pour que votre avis soit…Continue reading Aveyron jusqu’au 20 mai 2020 inclus : consultation publique sur la période complémentaire de vénerie sous terre du blaireau
Aisne jusqu’au 20 mai 2020 inclus : consultation publique sur la période complémentaire de vénerie sous terre du blaireau
Le Projet d’arrêté Le projet d’arrêté soumis à consultation du public concerne l’autorisation de une période complémentaire de déterrage du blaireau en 2021 : « ARTICLE 4 » La préfecture a publié de note de présentation. AVES France vous invite à vous opposer à ce projet d’arrêté , avant le 20 Mai 2020. Important : pour que votre avis soit…Continue reading Aisne jusqu’au 20 mai 2020 inclus : consultation publique sur la période complémentaire de vénerie sous terre du blaireau
Haute-Vienne jusqu’au 19 mai 2020 inclus : consultation publique sur la période complémentaire de vénerie sous terre du blaireau
Le Projet d’arrêté Le projet d’arrêté soumis à consultation du public concerne l’autorisation d’une période complémentaire de déterrage du blaireau en 2021 : « ARTICLE 4 » La préfecture n’a pas publié de note de présentation. AVES France vous invite à vous opposer à ce projet d’arrêté , avant le 19 Mai 2020. Important : pour que votre avis soit…Continue reading Haute-Vienne jusqu’au 19 mai 2020 inclus : consultation publique sur la période complémentaire de vénerie sous terre du blaireau
Lot jusqu’au 19 mai 2020 inclus : consultation publique sur la période complémentaire de vénerie sous terre du blaireau
Le Projet d’arrêté Le projet d’arrêté soumis à consultation du public concerne l’autorisation de 2 périodes complémentaires de déterrage du blaireau en 2021 : « ARTICLE 4 » La préfecture a publié de note de présentation. AVES France vous invite à vous opposer à ce projet d’arrêté , avant le 19 Mai 2020. Important : pour que votre avis soit…Continue reading Lot jusqu’au 19 mai 2020 inclus : consultation publique sur la période complémentaire de vénerie sous terre du blaireau
Yvelines jusqu’au 25 mai 2020 inclus : consultation publique sur la période de régulation du renard
Le Projet d’arrêté Le projet d’arrêté soumis à consultation du public concerne l’autorisation d’une période de régulation du renard en 2020 : « ARTICLE 6 » La préfecture n’a pas publié de note de présentation. AVES France vous invite à vous opposer à ce projet d’arrêté , avant le 25 Mai 2020. Important : pour que votre avis soit pris…Continue reading Yvelines jusqu’au 25 mai 2020 inclus : consultation publique sur la période de régulation du renard
Morbihan : Consultation publique sur le projet de dérogation à la protection stricte du Choucas des tours.
Le Projet d’arrêté Le projet d’arrêté soumis à consultation du public a pour but d’obtenir une dérogation à la protection stricte du Choucas des tours (Corvus monedula). La chambre d’agriculture du Morbihan, à l’approche de la période de semis de maïs, sollicite, sur la base de l’article L.411-2-4 du code de l’environnement, une dérogation aux interdictions…Continue reading Morbihan : Consultation publique sur le projet de dérogation à la protection stricte du Choucas des tours.
URGENT ! Jusqu’au 6 avril : Haute-Vienne : consultation publique sur la période complémentaire de vénerie sous terre du blaireau
La préfecture de la Haute-Vienne lance une consultation du public jusqu’au 6 avril 2020. AVES France vous invite à y répondre pour vous opposer à la période complémentaire du blaireau par déterrage.
Eure-et-Loir : consultation publique sur la période complémentaire de vénerie sous terre du blaireau
Le Projet d’arrêté Le projet d’arrêté soumis à consultation du public concerne l’autorisation d’une période complémentaire de déterrage du blaireau en 2020 : « ARTICLE 4 : Vénerie sous terre du blaireau : La vénerie sous terre du blaireau peut être pratiquée 20 jours après la date de publication au Registre des Actes Administratifs (RAA) du présent…Continue reading Eure-et-Loir : consultation publique sur la période complémentaire de vénerie sous terre du blaireau
Meurthe-et-Moselle : URGENT ! CP jusqu’au 29 Mars 2020 sur la période complémentaire de vénerie sous terre du blaireau
Ce projet d’arrêté est soumis à la consultation du public concernant l’autorisation d’une période complémentaire de déterrage du blaireau prévue du 1er juin au 20 septembre 2020 et du 15 mai 2021 au 31 mai 2021. La page générale consultable ici Le projet d’arrêté consultable ici Le contexte et objectifs du projet de décision consultable…Continue reading Meurthe-et-Moselle : URGENT ! CP jusqu’au 29 Mars 2020 sur la période complémentaire de vénerie sous terre du blaireau
