Aller au contenu
  • Facebook
  • Twitter
  • Instagram
  • Linkedin
Consultations Publiques

Consultations Publiques

ENSEMBLE, DONNONS NOTRE VOIX À LA NATURE

  • Consultations en cours
  • Signaler une consultation
  • Argumentaires
  • Suivi des consultations
    • Annonces
    • Archives
    • Consultations terminées – attente de la synthèse
    • Suivi des consultations
    • Nos recours
  • 📩

Étiquette : pétition

Pétition : le ministère de l’écologie en état d’urgence pour la reprise de la chasse

21 mai 202021 mai 2020 Christophe CORETAnnonces

Alors que tous les dossiers sur lesquels travaillent les associations de protection de la nature et des animaux sauvages sont bloqués depuis des mois, le Ministère de la transition écologique et solidaire est pleinement mobilisé depuis plusieurs semaines pour que la chasse puisse reprendre au plus vite.

Recevez les nouvelles consultations par mail en vous inscrivant à la liste de diffusion ! 

Vérifiez votre boîte de réception ou vos indésirables afin de confirmer votre abonnement.

LISEZ BIEN NOS INSTRUCTIONS : EN AUCUN CAS IL NE FAUT RÉPONDRE AUX CONSULTATIONS SUR NOTRE SITE, MAIS SUR LE LIEN FOURNI DANS L’ARTICLE. MERCI DE VOTRE COMPRÉHENSION.

L’équipe d’AVES France.

Soutenez AVES France !

Adhérez pour 1€

Faire un don

Découvrez AVES France


Consultations récentes

  • Indre-et-Loire jusqu’au 13 juillet 2023 : seconde consultation publique sur l’arrêté prévoyant deux périodes complémentaires de vénerie sous terre du blaireau

  • Haute-Vienne jusqu’au 7 juillet 2023 inclus : consultation publique sur l’ouverture d’une période complémentaire de vénerie sous terre du blaireau pour 2023

  • Côtes-d’Armor jusqu’au 30 juin 2023 inclus : consultation publique sur le projet d’arrêté relatif à l’exercice de la chasse prévoyant une période complémentaire de vénerie sous terre du blaireau

  • Orne jusqu’au 7 juillet 2023 inclus : consultation publique sur le projet d’arrêté relatif à l’exercice de la vénerie sous terre du blaireau pour des périodes complémentaires

  • ESOD jusqu’au 6 juillet 2023 : consultation publique sur l’arrêté ministériel fixant la liste, les périodes et les modalités de destruction des espèces susceptibles d’occasionner des dégâts

Contact :

Association AVES France
68E rue soeur Marie Ernestine
Sente de la Montagne
76000 ROUEN

ATTENTION ! Pour répondre aux consultations publiques, assurez-vous d'avoir bien lu et compris les instructions. Vos avis ne doivent pas être envoyés à notre association mais aux administrations !

Pour nous écrire :
[email protected]

MENTIONS LÉGALES

aves.asso.fr est le site internet de l’association AVES France, association loi 1901 déclarée depuis le 24 juin 2005 auprès de la Préfecture de Seine-Maritime sous le numéro W763003361.

Adresse :
AVES France
68 E rue soeur Marie Ernestine
Sente de la Montagne
76000 ROUEN
contact[@]aves.asso.fr

Directeur de la publication :
Christophe CORET, Président
contact[@]aves.asso.fr

SIREN : 483 786 133
APE : 9499Z

MENTIONS LÉGALES

Ce site web est hébergé par la société OVH, 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France – 0820 698 765.

L’ensemble de ce site relève des législations françaises et internationales sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents iconographiques et photographiques.

  • Politique de cookies (EU)
  • Déclaration de confidentialité (UE)
  • Imprint
  • Avertissement
Fièrement propulsé par WordPress | Thème Amadeus par Themeisle
Loading...
Gérer le consentement aux cookies
Nous utilisons des cookies pour optimiser notre site web et notre service.
Fonctionnel Toujours activé
Le stockage ou l’accès technique est strictement nécessaire dans la finalité d’intérêt légitime de permettre l’utilisation d’un service spécifique explicitement demandé par l’abonné ou l’utilisateur, ou dans le seul but d’effectuer la transmission d’une communication sur un réseau de communications électroniques.
Préférences
Le stockage ou l’accès technique est nécessaire dans la finalité d’intérêt légitime de stocker des préférences qui ne sont pas demandées par l’abonné ou l’utilisateur.
Statistiques
Le stockage ou l’accès technique qui est utilisé exclusivement à des fins statistiques. Le stockage ou l’accès technique qui est utilisé exclusivement dans des finalités statistiques anonymes. En l’absence d’une assignation à comparaître, d’une conformité volontaire de la part de votre fournisseur d’accès à internet ou d’enregistrements supplémentaires provenant d’une tierce partie, les informations stockées ou extraites à cette seule fin ne peuvent généralement pas être utilisées pour vous identifier.
Marketing
Le stockage ou l’accès technique est nécessaire pour créer des profils d’utilisateurs afin d’envoyer des publicités, ou pour suivre l’utilisateur sur un site web ou sur plusieurs sites web à des fins de marketing similaires.
Gérer les options Gérer les services Gérer {vendor_count} fournisseurs En savoir plus sur ces finalités
Préférences
{title} {title} {title}

Insérer/modifier un lien

Saisissez l’URL de destination

Ou alors, faites un lien vers l’un des contenus de votre site

    Aucun mot n’a été donné pour cette recherche. Voici les recherches précédentes. Recherchez ou utilisez les flèches haut et bas pour choisir un élément.